L’acquisition d’un bien immobilier en construction est un processus complexe qui implique plusieurs étapes cruciales, non seulement pour garantir la qualité du projet, mais également pour encadrer les paiements à effectuer au fur et à mesure de l’avancement des travaux. Comprendre les jalons de paiement est essentiel pour éviter toute ambiguïté et assurer une transaction sécurisée, aussi bien pour l’acheteur que pour le promoteur immobilier.
Chez Jawahir Prestige Properties, nous nous engageons à vous fournir toutes les informations nécessaires pour que vous puissiez suivre en toute sérénité les différentes étapes de paiement lors de l’achat d’un bien en construction. Cet article vous détaille les principaux jalons de paiement auxquels vous devrez vous attendre.
1. Le premier paiement : L’acompte de réservation
La première étape de financement dans l’achat d’un bien immobilier en construction est souvent le paiement d’un acompte de réservation. Ce montant, qui peut varier selon le promoteur et le projet, est généralement exigé au moment de la signature du contrat de réservation ou de la promesse de vente. Il représente une marque d’engagement de l’acheteur et permet de sécuriser la vente, avant même le début des travaux.
En règle générale, l’acompte peut être compris entre 5% à 10% du prix total du bien. Ce paiement est souvent non remboursable si l’acheteur se désiste, à moins qu’une condition suspensive spécifique (comme l’obtention d’un crédit bancaire) ne soit incluse.
2. Le paiement lors du démarrage des travaux : Le premier appel de fonds
Une fois que les travaux commencent, un premier appel de fonds est généralement effectué. Ce paiement intervient lors du lancement des fondations, ou parfois au moment où les premières étapes de construction, telles que la mise en place de la structure, sont réalisées. Le montant demandé à ce stade est souvent de l’ordre de 20% à 30% du prix total du bien, bien qu’il puisse varier en fonction du calendrier établi avec le promoteur.
Cet appel de fonds peut être accompagné d’un certificat de conformité ou d’un compte-rendu d’avancement des travaux fourni par le promoteur, afin de justifier l’utilisation des fonds pour les travaux engagés.
3. Le paiement lors de l’achèvement des gros-œuvres : Deuxième appel de fonds
Une fois que le gros-œuvre est achevé, c’est-à-dire lorsque les murs, la toiture, et la structure générale du bâtiment sont terminés, un deuxième appel de fonds intervient. Cette étape représente environ 30% à 40% du prix total du bien immobilier.
À ce stade, les fondations et la structure doivent être parfaitement visibles, et ce paiement est effectué sur la base d’une vérification de l’avancement du chantier. L’acheteur peut exiger la visite du bien pour s’assurer que les travaux sont conformes à la description du contrat et que les délais sont respectés.
4. Le paiement à la remise des clés : Dernier paiement
Le dernier paiement intervient lorsque la remise des clés a lieu, c’est-à-dire lorsque le bien est prêt à être occupé. À ce moment-là, le solde restant de la transaction est généralement exigé, représentant environ 10% à 20% du prix total du bien.
Avant de procéder à ce paiement, l’acheteur aura la possibilité de vérifier la conformité des travaux terminés avec le contrat, notamment en ce qui concerne la qualité des finitions, des équipements, et des installations. En cas de litige ou de défaut de conformité, un ajustement peut être fait, mais la remise des clés ne doit pas avoir lieu tant que toutes les conditions ne sont pas remplies.
5. Le paiement lors de l’achèvement de l’aménagement intérieur : Troisième appel de fonds
Lorsque les travaux d’aménagement intérieur débutent, comme la mise en place des cloisons, des installations électriques et des éléments de plomberie, un troisième paiement est exigé. Ce paiement représente généralement 20% à 25% du prix total de l’achat.
Le paiement intervient lorsque les travaux de finition commencent à prendre forme, mais sans que le bien ne soit encore totalement habitable. À ce stade, les fondations sont en place, et l’acheteur peut déjà visualiser l’aménagement final du bien. Il peut demander un suivi détaillé de l’avancement des travaux pour vérifier que la qualité et les matériaux sont conformes aux standards établis dans le contrat de vente.
6. Le paiement des frais annexes et des taxes :
En plus des paiements liés aux travaux, il est également important de prévoir le règlement de certains frais annexes et taxes. Ceux-ci peuvent inclure :
Les frais de notaire : Ces frais comprennent les honoraires du notaire, les frais administratifs et les droits de mutation.
Les assurances : Selon les conditions de votre contrat, une assurance dommage-ouvrage et une assurance multirisques habitation peuvent être requises avant la remise des clés.
Les frais de raccordement aux réseaux : Si ces frais ne sont pas inclus dans le contrat de vente, vous devrez également prendre en charge le coût de la mise en service des différentes installations (électricité, eau, gaz, etc.).
Conclusion
Les jalons de paiement sont un aspect fondamental de l’acquisition d’un bien immobilier en construction. Ils permettent d’assurer que le promoteur respecte les délais de réalisation des travaux et que l’acheteur ne verse des sommes importantes que lorsque des étapes substantielles du chantier sont effectivement achevées.
Chez Jawahir Prestige Properties, nous vous accompagnons à chaque étape de votre projet immobilier, en vous conseillant sur les modalités de paiement adaptées et en vous garantissant un suivi rigoureux du processus de construction. Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et pour vous aider à prendre des décisions éclairées tout au long de votre parcours d’achat.
Pour plus d’informations sur nos projets immobiliers ou pour toute demande spécifique, n’hésitez pas à nous contacter.
